Le paysage de l’industrie de la cryptomonnaie connaît un véritable chambardement à la suite du récent triomphe juridique de Ripple Labs face à la Commission des opérations de bourse (SEC). L’on fait principalement allusion à la décision adoptée par la magistrate Torres, qui en dépit de son démêlé judiciaire bien entamé, déclenche encore des échos d’appréciations variées. À titre d’illustration, un ex-juriste et dirigeant de la SEC qualifie le litige de casse-tête légal d’une grande envergure. Voici un aperçu de son argumentaire.
La confrontation Ripple/SEC : une épée à deux côtés
Le 13 juillet, la juge Analisa Torres émet (enfin !) son avis sur le procès Ripple/SEC. Le verdict : Ripple remporte le litige. Une nouvelle bien accueillie avec enthousiasme par l’écosystème des cryptomonnaies, bien qu’elle ne cesse de faire l’objet de débats.
John Reed Stark, précédemment en charge de la SEC, indique que “la résolution du cas Ripple est embarrassante à divers niveaux”. À son sens, le verdict est fondé sur un argumentaire bancal. D’ailleurs, la SEC explore actuellement l’option de faire appel.
Un précédent juridique à la fois complexe et contestable
Dans sa décision, la juge Torres établit que le token XRP était un titre lorsqu’il a été vendu à des investisseurs institutionnels (mais pas lors de certaines autres ventes). Cette distinction a suscité des contestations car elle établit une catégorie de quasi-titres qui discrimine sur la base la sophistication de l’investisseur.
Stark considère que cette décision va à l’encontre des principes de protection des investisseurs. L’ancien responsable de la SEC remet même en cause la classification fluctuante du jeton XRP de Ripple comme « securities ».
Malgré le triomphe, l’avenir de Ripple n’est pas clairement établi
Certes, la victoire de Ripple contre la SEC est considérée comme un réel exploit dans la communauté des cryptomonnaies. Toutefois, il persiste des incertitudes sur les répercussions à long terme. En outre, le régulateur pourrait introduire un appel, qui engendrerait un nouveau processus prolongé.
Cependant, Brad Garlinghouse (PDG de Ripple) juge que l’appel de la SEC ne ferait qu’apporter de l’eau au moulin de la décision de la juge Torres.
L’issue favorable du procès entre Ripple et la SEC marque un véritable tournant dans l’industrie de la cryptomonnaie. Les opinions mitigées et l’indétermination à l’égard des conséquences à long terme soulignent l’urgence de préciser les régimes régulateurs des cryptomonnaies. L’objectif demeure inchangé : assurer la protection des investisseurs tout en favorisant l’innovation dans cette sphère en constante mutation.
