Article écrit par Sébastien Mareuil
28 Jun 2023 @ 4:13pm
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La communauté XRP attend avec impatience une décision dans la bataille juridique entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine. Jusqu’à présent, toutes les spéculations sur une date de fin supposée se sont révélées fausses. La juge en charge, Analisa Torres, prend plus de temps pour rendre son verdict que ce que de nombreux experts juridiques prévoyaient en se basant sur les précédentes procédures.

Cependant, cela n’empêche pas l’avocat John E. Deaton, qui représente l’armée XRP dans l’affaire en tant qu’amicus curiae, de faire une nouvelle prédiction. Dans la dernière diffusion de CryptoLaw, l’avocat Deaton a spéculé que la juge Torres rendrait son jugement sommaire le 6 septembre 2023.

Ripple contre la SEC : Pourquoi le 6 septembre pourrait être la date de fin

Lors du live, l’avocat explique qu’il a tenté de prédire la date du verdict à plusieurs reprises par le passé. Pour cela, il a examiné les précédentes procédures de la juge Torres. Il a constaté que Torres rendait ses jugements à des vitesses différentes une fois que les motions Daubert/expert étaient décidées : parfois le même jour, dans d’autres cas après deux, quatre et six mois respectivement.

Sur cette base, Deaton a fait la prédiction que la juge Torres rendrait son jugement le 6 mai, au plus tard début juin (la moyenne étant de trois mois). Rappelons que Torres a statué sur les motions Daubert dans l’affaire entre Ripple et la SEC le 6 mars de cette année.

Maintenant que ces délais sont passés, Deaton a fait une nouvelle prédiction : selon l’avocat, la juge Torres rendra son jugement sommaire après les six mois complets, le 6 septembre de cette année. Comme l’a souligné Deaton, la durée du litige entre Ripple et la SEC est dans la fourchette habituelle jusqu’à présent et n’est pas plus longue que d’autres affaires.

Dans un autre commentaire, Deaton a noté que la juge Torres pourrait retarder le jugement car elle comprend l’importance de l’affaire SEC contre Ripple. Elle sait que des milliers de personnes, y compris les cours d’appel, examineront sa décision de jugement sommaire dans l’affaire Ripple. Elle doit également statuer sur pas moins de 500 affaires en cours, dont 44 sont des affaires pénales.

Prix d’XRP en perte de vitesse

Le retard du jugement dans la bataille juridique entre Ripple et la SEC semble avoir contrarié les investisseurs d’XRP. Un coup d’œil au graphique XRP sur 1 jour montre que le prix est dans un canal de tendance baissière après que le prix n’ait pas réussi à franchir la résistance à 0 $.

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