I. La Lutte des Classes contre Ripple : Un Jugement Audacieux en Faveur des Investisseurs de XRP
Dans le tourbillon du marché des cryptomonnaies, une nouvelle spectaculaire émane du tribunal fédéral américain, qui révèle la vigueur persistante des forces régulatrices de l’état. La juge Phyllis J. Hamilton de la Cour de District des États-Unis pour le District Nord de la Californie a validé la constitution d’une classe d’investisseurs pour le recours collectif Zakinov contre Ripple Labs Inc. Les plaignants allèguent que Ripple aurait transgressé les lois fédérales et étatiques en omettant de déclarer son actif numérique, XRP, comme un titre.
Cet ordre de la juge permet à des dizaines de milliers d’acheteurs de XRP de faire valoir leurs revendications sur les titres contre Ripple, sa filiale XRP II, et le PDG Bradley Garlinghouse.
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II. Les Conséquences de cette Décision pour Ripple et les Investisseurs de XRP
La juge Hamilton, qui supervise le litige, a délivré l’ordre de certification de la classe le 30 juin, confirmant le droit des investisseurs américains à chercher un recours juridique. Pourtant, il est important de souligner que les avocats de la défense ont réussi à limiter l’affaire aux investisseurs américains, malgré la portée mondiale de Ripple.
Is @iampaulgrewal engaging in hyperbole by claiming the SEC is violating the law?
LET’S REVIEW A FEW FACTS:
1) up until 2018, the SEC had no policy whatsoever regarding SEC staff owning Crypto because these digital assets were a new asset class and the SEC was unsure about it; https://t.co/9UU4jzuoZl
— John E Deaton (@JohnEDeaton1) July 4, 2023
La juge Hamilton a reconnu le paysage juridique en évolution entourant les cryptomonnaies et a souligné que différents pays luttent avec la classification des actifs numériques. Elle a exprimé le besoin de laisser d’autres juridictions appliquer leurs propres régulations sur les cryptomonnaies, déclarant : « Étant donné l’évolution du paysage juridique dans ce domaine, le tribunal n’est pas disposé à appliquer la loi californienne à une classe mondiale d’acheteurs de XRP. »
III. L’Avenir des Investisseurs de XRP et le Sort de Ripple
Le rejet par la juge Hamilton de l’argument selon lequel les membres de la classe avaient des vues contradictoires sur le statut de XRP en tant que titre donne à cette décision une dimension inédite. Elle a stipulé que tout désaccord pourrait être géré par le biais de la procédure d’opt-out standard, permettant aux membres de la classe en désaccord de se retirer du recours collectif.
Enfin, Nick Spear de Susman Godfrey s’est déclaré satisfait de la décision du tribunal et attend avec impatience la prochaine phase du litige. Par contre, un porte-parole de Ripple a souligné le rejet de la demande des plaignants pour une « classe mondiale » et a insisté sur l’importance de laisser les autres pays réguler les cryptomonnaies à leur guise.
En conclusion, cette affaire éclaire de manière fascinante la tension persistante entre la régulation de l’État et le marché libre et décentralisé de la crypto-monnaie. La crypto-anarchie progressive continue son combat, et seule l’histoire nous dira qui sera victorieux.
