Article Ă©crit par SĂ©bastien Mareuil
6 Juin 2023 @ 1:36pm
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C’est une nouvelle Ă©tonnante qui pourrait secouer le monde des cryptomonnaies en France. Le PrĂ©sident Emmanuel Macron a rĂ©cemment fait des commentaires suggĂ©rant que le gouvernement français envisage de mettre en place une rĂ©gulation stricte des cryptomonnaies. Selon lui, cette rĂ©gulation est nĂ©cessaire pour Ă©viter les abus et assurer la protection des consommateurs. Il a Ă©galement dĂ©clarĂ© que l’Ă©conomie des cryptomonnaies doit Ăªtre rĂ©gulĂ©e et taxĂ©e.

Ces dĂ©clarations ont Ă©tĂ© faites lors de la confĂ©rence internationale sur les cryptomonnaies et la blockchain, oĂ¹ Macron a notĂ© que la rĂ©gulation des cryptomonnaies a rencontrĂ© beaucoup de rĂ©sistance. Cependant, le prĂ©sident semble convaincu que la rĂ©gulation est essentielle pour garantir la stabilitĂ© financière et Ă©viter les risques pour les consommateurs.

Ces commentaires interviennent alors que la France et l’Union europĂ©enne ont rĂ©cemment adoptĂ© le cadre rĂ©glementaire des MarchĂ©s des Actifs Crypto (MiCA) qui vise Ă  harmoniser les rĂ©gulations des cryptomonnaies dans l’ensemble de l’UE. Ce cadre a Ă©tĂ© inspirĂ© en grande partie par le rĂ©gime rĂ©glementaire dĂ©jĂ  en place en France, comme le confirme JĂ©rĂ´me de Tychey, prĂ©sident de l’organisation Ă  but non lucratif Ethereum France.

MalgrĂ© les craintes initiales, la rĂ©gulation a Ă©tĂ© largement accueillie par les acteurs de l’industrie et pourrait mĂªme servir de “modèle” pour l’approche amĂ©ricaine de la rĂ©gulation du secteur, selon la commissaire de la SEC, Hester Peirce.

En effet, de grandes plateformes d’Ă©change de cryptomonnaies, comme Binance et Crypto.com, ont dĂ©jĂ  obtenu des licences DASP en France, et Coinbase, la plus grande plateforme d’Ă©change de cryptomonnaies aux États-Unis, a annoncĂ© des plans similaires l’annĂ©e dernière.

C’est une Ă©tape nĂ©cessaire, mais il est clair qu’il reste encore beaucoup de travail Ă  faire. JĂ©rĂ´me de Tychey souligne qu’il est encore trop tĂ´t pour tirer des conclusions sur la manière dont la rĂ©gulation des cryptomonnaies en France, et dans une certaine mesure dans l’ensemble de l’Europe, aidera Ă  stimuler l’innovation.

Un nouveau cadre rĂ©glementaire pour les “objets Ă©changeables en jeu”

Le gouvernement français a Ă©galement des projets d’introduction d’un nouveau cadre rĂ©glementaire pour les “objets Ă©changeables en jeu”. Ces rĂ©gulations bĂ©nĂ©ficieront aux entreprises comme Sorare et pourraient avoir un impact significatif sur la manière dont les jeux utilisant les primitives Web3 seront rĂ©gulĂ©s.

Le dilemme de l’autorisation

MalgrĂ© la disponibilitĂ© de formes simples et renforcĂ©es d’autorisation en France, aucune des 60 entreprises enregistrĂ©es dans le pays n’a choisi d’adopter le niveau d’autorisation le plus rigoureux. Cette situation a amenĂ© les lĂ©gislateurs français Ă  envisager une obligation pour toutes les entreprises d’obtenir une licence complète, dans le but de mieux les prĂ©parer Ă  la prochaine lĂ©gislation MiCA.

Cependant, les opposants ont argumenté que cette approche laissait un délai insuffisant pour se conformer et pourrait injustement alourdir les entreprises, potentiellement ternissant la réputation de la France en tant que hub de cryptomonnaies. En conséquence, un compromis a été atteint en janvier.

Selon cet arrangement, les entreprises dĂ©jĂ  enregistrĂ©es sous le système d’autorisation simple peuvent continuer leurs opĂ©rations sans modifications significatives jusqu’Ă  la mise en Å“uvre de la MiCA, qui devrait avoir lieu en janvier 2025​

Ce que l’avenir nous rĂ©serve

Les nouveaux acteurs du marchĂ© qui entreront en scène en 2024 ou plus tard seront toujours tenus d’obtenir une licence complète. De plus, les rĂ©gulateurs français envisagent un système “fast-track” pour obtenir l’approbation des entreprises de cryptomonnaies dĂ©jĂ  enregistrĂ©es en vertu des nouvelles règles Ă  l’Ă©chelle de l’Union europĂ©enne​.

L’introduction de la rĂ©gulation MiCA est prĂ©vue pour avoir un impact significatif sur l’industrie des cryptomonnaies en Europe, y compris en France. C’est un sujet qui fera sans doute l’objet de nombreux dĂ©bats au sein du secteur.

En raison des Jeux olympiques de 2024 qui se tiendront Ă  Paris, EthCC, qui a Ă©tĂ© accueilli dans la capitale française pendant les six dernières annĂ©es, envisage dĂ©jĂ  d’autres sites. L’un d’eux est Bruxelles, ce qui “maintiendrait la confĂ©rence en français, mais la rapprocherait Ă©galement des rĂ©gulateurs”, puisque la majoritĂ© de la Commission europĂ©enne est basĂ©e dans la capitale belge​​.

En dĂ©pit de ces dĂ©veloppements, il est Ă©vident que la cryptomonnaie a encore un long chemin Ă  parcourir en France. Cependant, si ces rĂ©gulations sont mises en Å“uvre avec soin et prudence, elles pourraient jouer un rĂ´le crucial dans la stabilisation du marchĂ© des cryptomonnaies et la protection des consommateurs.

Il est clair que la France joue un rĂ´le de leader dans la rĂ©gulation des cryptomonnaies. C’est un chemin difficile, mais nĂ©cessaire, pour assurer la lĂ©gitimitĂ© et la pĂ©rennitĂ© de cette industrie en plein essor. Le monde des cryptomonnaies en France se prĂ©pare Ă  une transformation significative. Restez Ă  l’Ă©coute pour plus d’informations sur cette Ă©volution passionnante.

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