Article écrit par Sébastien Mareuil
6 Jun 2023 @ 1:36pm
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C’est une nouvelle étonnante qui pourrait secouer le monde des cryptomonnaies en France. Le Président Emmanuel Macron a récemment fait des commentaires suggérant que le gouvernement français envisage de mettre en place une régulation stricte des cryptomonnaies. Selon lui, cette régulation est nécessaire pour éviter les abus et assurer la protection des consommateurs. Il a également déclaré que l’économie des cryptomonnaies doit être régulée et taxée.

Ces déclarations ont été faites lors de la conférence internationale sur les cryptomonnaies et la blockchain, où Macron a noté que la régulation des cryptomonnaies a rencontré beaucoup de résistance. Cependant, le président semble convaincu que la régulation est essentielle pour garantir la stabilité financière et éviter les risques pour les consommateurs.

Ces commentaires interviennent alors que la France et l’Union européenne ont récemment adopté le cadre réglementaire des Marchés des Actifs Crypto (MiCA) qui vise à harmoniser les régulations des cryptomonnaies dans l’ensemble de l’UE. Ce cadre a été inspiré en grande partie par le régime réglementaire déjà en place en France, comme le confirme Jérôme de Tychey, président de l’organisation à but non lucratif Ethereum France.

Malgré les craintes initiales, la régulation a été largement accueillie par les acteurs de l’industrie et pourrait même servir de “modèle” pour l’approche américaine de la régulation du secteur, selon la commissaire de la SEC, Hester Peirce.

En effet, de grandes plateformes d’échange de cryptomonnaies, comme Binance et Crypto.com, ont déjà obtenu des licences DASP en France, et Coinbase, la plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies aux États-Unis, a annoncé des plans similaires l’année dernière.

C’est une étape nécessaire, mais il est clair qu’il reste encore beaucoup de travail à faire. Jérôme de Tychey souligne qu’il est encore trop tôt pour tirer des conclusions sur la manière dont la régulation des cryptomonnaies en France, et dans une certaine mesure dans l’ensemble de l’Europe, aidera à stimuler l’innovation.

Un nouveau cadre réglementaire pour les “objets échangeables en jeu”

Le gouvernement français a également des projets d’introduction d’un nouveau cadre réglementaire pour les “objets échangeables en jeu”. Ces régulations bénéficieront aux entreprises comme Sorare et pourraient avoir un impact significatif sur la manière dont les jeux utilisant les primitives Web3 seront régulés.

Le dilemme de l’autorisation

Malgré la disponibilité de formes simples et renforcées d’autorisation en France, aucune des 60 entreprises enregistrées dans le pays n’a choisi d’adopter le niveau d’autorisation le plus rigoureux. Cette situation a amené les législateurs français à envisager une obligation pour toutes les entreprises d’obtenir une licence complète, dans le but de mieux les préparer à la prochaine législation MiCA.

Cependant, les opposants ont argumenté que cette approche laissait un délai insuffisant pour se conformer et pourrait injustement alourdir les entreprises, potentiellement ternissant la réputation de la France en tant que hub de cryptomonnaies. En conséquence, un compromis a été atteint en janvier.

Selon cet arrangement, les entreprises déjà enregistrées sous le système d’autorisation simple peuvent continuer leurs opérations sans modifications significatives jusqu’à la mise en œuvre de la MiCA, qui devrait avoir lieu en janvier 2025​

Ce que l’avenir nous réserve

Les nouveaux acteurs du marché qui entreront en scène en 2024 ou plus tard seront toujours tenus d’obtenir une licence complète. De plus, les régulateurs français envisagent un système “fast-track” pour obtenir l’approbation des entreprises de cryptomonnaies déjà enregistrées en vertu des nouvelles règles à l’échelle de l’Union européenne​.

L’introduction de la régulation MiCA est prévue pour avoir un impact significatif sur l’industrie des cryptomonnaies en Europe, y compris en France. C’est un sujet qui fera sans doute l’objet de nombreux débats au sein du secteur.

En raison des Jeux olympiques de 2024 qui se tiendront à Paris, EthCC, qui a été accueilli dans la capitale française pendant les six dernières années, envisage déjà d’autres sites. L’un d’eux est Bruxelles, ce qui “maintiendrait la conférence en français, mais la rapprocherait également des régulateurs”, puisque la majorité de la Commission européenne est basée dans la capitale belge​​.

En dépit de ces développements, il est évident que la cryptomonnaie a encore un long chemin à parcourir en France. Cependant, si ces régulations sont mises en œuvre avec soin et prudence, elles pourraient jouer un rôle crucial dans la stabilisation du marché des cryptomonnaies et la protection des consommateurs.

Il est clair que la France joue un rôle de leader dans la régulation des cryptomonnaies. C’est un chemin difficile, mais nécessaire, pour assurer la légitimité et la pérennité de cette industrie en plein essor. Le monde des cryptomonnaies en France se prépare à une transformation significative. Restez à l’écoute pour plus d’informations sur cette évolution passionnante.

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